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Intervention de Olivier Marleix

Séance en hémicycle du mercredi 21 juin 2023 à 21h30
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces — Article 14 bis b

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaOlivier Marleix :

La cigarette de contrefaçon est encore plus nuisible que la cigarette de contrebande. On estime en effet qu'elle représente entre 35 et 40 % du marché de la cigarette en France. Certains de ces produits, fabriqués dans des usines ne respectant aucune norme, contiennent un tabac dont personne ne sait comment il a été cultivé et des produits encore plus nocifs que ne l'est habituellement le tabac.

À cela s'ajoute la perte considérable de recettes fiscales pour l'État, qui s'élève à environ 7 milliards d'euros. Monsieur le ministre délégué, vous qui envisagez de diminuer le remboursement des soins dentaires pour économiser 500 millions, pensez que 7 milliards d'euros vous échappent !

Enfin, en manquant d'efficacité dans la lutte contre la cigarette de contrefaçon, nous laissons tragiquement nos compatriotes – souvent les plus modestes – s'empoisonner en inhalant des produits mal connus et très nocifs pour la santé.

Pour toutes ces raisons, il est indispensable de combattre résolument la contrefaçon, comme le propose M. Blanchet. Les services de votre ministère sont parvenus en janvier à démanteler une immense usine située à proximité de Rouen, où des centaines de millions de cigarettes avaient été fabriquées à notre insu. Il est urgent d'avancer en la matière. Certains pays comme l'Italie ont réussi à lutter efficacement contre la contrefaçon, malgré des difficultés évidentes – le port de Naples, par exemple, est particulièrement exposé au trafic. Il faut s'y mettre, monsieur le ministre délégué.

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