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Intervention de Antoine Léaument

Séance en hémicycle du lundi 19 juin 2023 à 21h30
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces — Article 2

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAntoine Léaument :

Permettez-moi de vous relire l'article, tel qu'il est rédigé : « Ces opérations 3 qui consistent à réaliser des examens de dépistage de stupéfiants __ s'exécutent dans des conditions garantissant le respect de la dignité de la personne. Elles sont pratiquées à l'abri du regard du public, sauf impossibilité liée aux circonstances. » C'est précisément cette exception que nous proposons de supprimer. Je vous le disais déjà tout à l'heure : assortir d'exceptions les principes que l'on édicte fait perdre à ceux-ci toute valeur. Même la moindre exception est problématique. C'est comme si vous affirmiez : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits, sauf dans certains cas. » Ou bien : « Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme, sauf dans certains cas. » Ce n'est pas possible, chers collègues : quand on édicte des principes, ils doivent être absolus et ne souffrir d'aucune exception !

Je constate que certains d'entre vous trouvent cela très amusant. Avez-vous envie que, lors d'un contrôle douanier, votre dignité ne soit pas respectée, en raison d'une exception liée aux circonstances ? Si tel est le cas, vous ne garantissez pas les droits de manière absolue.

J'essaie de vous présenter les choses de manière à vous convaincre. Certains préfèrent en rire. J'espère néanmoins que d'autres auront écouté et seront convaincus. Lorsque l'on édicte des principes, il faut les faire respecter.

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