Intervention de Jacqueline Maquet

Mes chers collègues, conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d'âge. Selon les renseignements qui m'ont été donnés, ce sont M. Charles Rodwell, du groupe Renaissance, et Mme Louise Morel, du groupe Démocrate (MODEM et indépendants).

Le bureau d'âge de la commission étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du Règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article, la composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes.

Je rappelle les dispositions des alinéas 4 à 6 de l'article : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents. » L'article 13, 1°, alinéa 4, de l'instruction générale du bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, les commissaires voudront bien, à l'appel de leur nom, venir déposer leurs bulletins dans l'urne.

Nous allons d'abord procéder à l'élection du président. Je suis saisie des candidatures de M. Guillaume Kasbarian, pour le groupe Renaissance, de M. Hervé de Lépinau, pour le groupe Rassemblement national, et de M. Sébastien Jumel, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.