Intervention de Sébastien Lecornu

Séance en hémicycle du mardi 30 mai 2023 à 15h00
Programmation militaire 2024-2030 — Article 5

Sébastien Lecornu, ministre des armées :

Je me permettrai d'aborder, en même temps que le n° 998, les amendements identiques n° 448 et 797 , qui le suivent et qui renvoient à la même logique, aussi bien sémantiquement que sur le fond.

Concernant l'amendement n° 998 , j'apprécierais que soit résolu le problème du décalage entre l'amendement proprement dit et son exposé sommaire – il est vrai qu'il vaut mieux que l'erreur se trouve dans celui-ci, qui ne produit pas de droit. L'exposé sommaire, donc, évoque l'élargissement de l'article 5 « à toutes les énergies nécessaires au fonctionnement des armées ».

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion