Sur le fond, monsieur Jacobelli, vous proposez un bon amendement, qui correspond à ce que j'avais proposé en commission. Toutefois, il tend à insérer dans le rapport annexé un principe général, qui ne serait pas appliqué, nous le savons très bien, pour chaque coopération.
J'ai évoqué précédemment le système de croisière conventionnel à longue portée (Scalp) mis au point par MBDA. Prenons un autre exemple, d'actualité : le système sol-air moyenne portée terrestre (SAMP/T) développé avec l'Italie. Je suis transparent avec vous : s'il n'y a pas de problème, certaines phases de ce programme sont franchies sans que cela remonte jusqu'à moi. D'ailleurs, si tel était le cas, on basculerait dans un modèle bureaucratique, et je ne suis pas certain que notre BITD s'en trouverait bien.
Deux programmes, le Scaf et le MGCS, ont été évoqués par presque tous les groupes, y compris ceux de la majorité. Vous voulez vous assurer que tout se passe bien, et je comprends cette attente. Comme je l'ai dit en commission – je suis donc heureux que le présent amendement aille dans ce sens –, il faut de la clarté, à chaque passage de phase.
À cette fin, je présenterai tout à l'heure deux amendements du Gouvernement. L'amendement n° 1169 , relatif au Scaf, vise à insérer la phrase suivante après la première phrase de l'alinéa 66 : « À la fin de la phase 1B et avant la décision de lancement de la phase 2, le Gouvernement présentera au Parlement, en amont de la discussion du projet de loi de finances, un rapport de point d'étape sur les travaux réalisés pendant la phase 1B. »
L'amendement n° 291 , relatif au MGCS, vise à compléter l'alinéa 66 par deux phrases : « Ce programme devra préparer la succession du char Leclerc au-delà de 2040, répondre aux besoins opérationnels de l'armée de terre et consolider les compétences de la filière de l'industrie terrestre. » Vous aviez évoqué ce dernier élément, monsieur Jacobelli. « Un point de situation sur le programme MGCS sera transmis au Parlement en 2025. »
Je crois utile d'évoquer dès maintenant le Scaf et le MGCS de manière plus détaillée.
Sur le Scaf, je le répète, l'un des objectifs de la mutualisation de la phase 1A, puis de la phase 1B, désormais en cours, est de réduire la facture. Plus personne n'en parle, comme si cela n'avait pas d'importance ! Le coût de la phase 1B s'élève tout de même à 3 milliards d'euros, répartis à parts égales entre l'Espagne, l'Allemagne et la France. Je suis donc surpris lorsque l'on affirme que nous pourrions mener ce projet à bien seuls. Nous le pourrions, certes, mais le coût supplémentaire serait de 1 milliard à 1,5 milliard. On peut balayer cette considération d'un revers de la main, mais tel n'est pas mon point de vue.
D'autre part, il y a des enjeux d'interopérabilité, question qui a fait l'objet de plusieurs amendements. Il y a donc un intérêt à réaliser ces programmes en coopération. D'ailleurs, le tropisme sur l'Allemagne est tel que l'on ne parle même plus de nos amis espagnols.