Intervention de Frédéric Boccaletti

Comme d'autres ministères, le ministère des armées a recours à l'externalisation. Ce procédé consiste à confier à quelqu'un la réalisation d'une tâche que l'on faisait soi-même par le passé. Ce mécanisme peut être mis en place pour deux raisons : des raisons économiques, dans une logique de rationalisation des coûts, ou des raisons propres à l'activité sous-traitée.

Si certaines externalisations peuvent se justifier, d'autres posent problème. Je pense notamment à l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, dans le département du Var, où il a été décidé d'externaliser le magasin du matériel, ce qui a créé des difficultés d'approvisionnement en pièces détachées pour la maintenance des avions ATL2, avec des conséquences sur l'ensemble de la supply chain et, in fine, des enjeux opérationnels.

Le soutien et le maintien en condition opérationnelle étant au cœur de la loi de programmation militaire, les avantages et les inconvénients de l'externalisation doivent être mieux appréhendés.

Sans remettre en cause son principe, il convient d'analyser les impacts opérationnels de cette pratique, notamment en matière de réactivité, de fiabilité et de sécurité. C'est la raison pour laquelle je vous propose de rendre obligatoire une étude d'impact pour tout projet d'externalisation dans les armées.