Intervention de Sébastien Lecornu

Monsieur Le Fur, vous faites une entrée remarquée dans le débat, avec cet amendement Carnot. Je vous en remercie, car il nous permet d'évoquer les contrats opérationnels, le modèle de constitution des armées – soit organique, soit définie selon les circonstances – et les finalités opérationnelles – je me suis suffisamment désolé hier que nous ne les mentionnions pas assez. Toutefois, je vous demande de retirer cet amendement, tout simplement parce qu'il n'est pas placé au bon paragraphe du rapport annexé – mais c'est un autre débat.

Sur le fond, la DOT est cruciale ; vous avez raison, elle appelle également le durcissement du modèle d'armée, grâce à l'intrant des réservistes – qui sont, comme l'a rappelé le rapporteur, pleinement des militaires et que leur uniforme ne distingue pour cette raison nullement des militaires d'active. En effet, il est clair que le projet des volontaires territoriaux, tel qu'imaginé dans le cadre de la montée en puissance de la réserve, permet d'envisager de nouvelles planifications de la DOT.

Je rappelle en outre à la représentation nationale que vous auriez également pu évoquer dans votre amendement la police du ciel, chargée d'une mission de sécurité aérienne permanente – contrairement à son pendant, la DOT, qui est une mission purement terrestre et dont le déclenchement n'est prévu que dans certaines circonstances, par exemple en cas de planification d'un contrôle de zone, comme vous le savez.

En commission, nous n'avons pas suffisamment évoqué – pour ne pas dire que nous ne l'avons pas du tout fait – le fait que la vie des forces est structurée par de grands contrats opérationnels. Ainsi, même si je n'ai pas eu le temps de présenter tous ceux qui sont liés à la dissuasion nucléaire lors de ma réponse à M. Roussel, il y en a un certain nombre, clairement identifiés, par exemple ceux consacrés à la dilution de l'un des sous-marins nucléaires lanceur d'engin – par exemple au large de votre Bretagne, que vous connaissez bien – ou au déploiement du groupe aéronaval.

Quant aux contrats opérationnels terrestres, ils sont parfois moins visibles. Certains sont prévus pour le cadre expéditionnaire, sur lequel nous reviendrons, et portent par exemple sur la capacité, cruciale, à exercer le rôle de nation-cadre ou à déployer une division ou des brigades ; d'autres, pour les scénarios de déclenchement de la DOT. C'est l'occasion de reposer une question qui n'a rien de médiocre, celle de la coordination entre les forces conventionnelles et celles de dissuasion, même si nous n'aurons pas l'occasion de tout traiter.

L'amendement ne manque pas de valeur, bien au contraire, mais je vous demande de le retirer, car nous examinerons plus tard des amendements portant sur les contrats opérationnels. Les paragraphes du rapport annexé dans lequel le vôtre s'insérerait sont consacrés aux grands principes – si nous y mentionnions la DOT, pourquoi ne pas y évoquer d'autres contrats opérationnels, par exemple, ceux liés à la posture permanente de sûreté aérienne ? Toujours est-il que nous raterons les débats sur ce projet de LPM, si nous n'évoquons pas très concrètement les contrats opérationnels ; je vous remercie de le permettre.