Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Jean-Michel Jacques
Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 15h00
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Michel Jacques, rapporteur :Un travail considérable a été accompli, sous la précédente législature, par Mme Santiago et M. Fiévet, qui ont rédigé un rapport très riche. Il me paraît préférable de se baser sur ce travail plutôt que d'adopter cet amendement, dont je ne vois pas bien l'utilité. Néanmoins, je m'en remets à la sagesse de la commission.
