Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Naïma Moutchou

Séance en hémicycle du mercredi 17 mai 2023 à 15h00
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque — Article 34 (appelé par priorité)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaNaïma Moutchou, présidente :

Je récapitulerai les avis au moment du vote.

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : d'une part, sur le sous-amendement n° 574 , à la demande du groupe Rassemblement national ; d'autre part, sur les sous-amendements n° 568 et identiques, à la demande du groupe Démocrate (MODEM et indépendants).

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Catherine Couturier.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.