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Intervention de Sylvain Maillard

Séance en hémicycle du jeudi 11 mai 2023 à 9h00
Mobilité internationale des alternants pour un "erasmus de l'apprentissage" — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Maillard, rapporteur de la commission des affaires sociales :

Plusieurs d'entre vous sont en relation avec les CFA. Je connais peu de jeunes qui, lorsqu'ils sont aidés et accompagnés, notamment au niveau financier, ne veulent pas vivre une aventure à l'étranger. Quand on est jeune, on a envie de découvrir le monde ; c'est triste si tel n'est pas le cas. Je n'ai pas bien compris cette phrase, qui est hors de propos ; du reste, je ne suis pas convaincu que l'ensemble de votre groupe y souscrive.

Monsieur Viry, je connais votre engagement en faveur de l'apprentissage et me souviens des doutes que vous aviez exprimés en 2018 lors de l'examen de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Vous l'avez dit : ces mesures ont eu un succès incroyable, au-delà des dispositions de la loi de 2018, car, à chaque fois que l'on rapproche le monde de l'apprentissage de celui de l'entreprise, cela fonctionne. Nous avons regardé ce qui fonctionnait à l'étranger, notamment en Allemagne ou en Suisse. Ce que nous voulons, c'est transformer la culture de l'apprentissage, qui a déjà évolué – vous l'avez dit. Je me souviens que nous en avions discuté avec Muriel Pénicaud, en nous demandant comment nous financerions ces mesures si le nombre d'apprentis dépassait 500 000, ce qui serait un bon problème. Nous y sommes. Nous devons donc trouver des financements et continuer à avancer.

Vous avez soutenu que le système de prise en charge des coûts par les Opco doit être plus homogène ; nous partageons cet objectif. S'agissant de la demande de rapport au Gouvernement, vous m'avez reproché de ne pas avoir retenu en commission des amendements que vous défendrez à nouveau en séance. J'ai toujours considéré – je suis constant depuis six ans – qu'il revient aux parlementaires de se saisir de l'application d'une proposition de loi, alors que je conçois qu'on demande au Gouvernement la remise d'un rapport sur l'application d'un projet de loi.

Néanmoins, nous ferons preuve d'ouverture sur des points fondamentaux. En commission, j'ai déjà émis des avis de sagesse sur la demande de rapport au Gouvernement ; nous aurons l'occasion d'en parler lors de l'examen des articles.

Je remercie Maud Petit pour son soutien constant. Je sais à quel point le MODEM est attaché à l'Europe, attachement qui est un pilier fondateur de son groupe.

Mme Pic, députée du groupe Socialistes et apparentés, a souligné que la question essentielle était celle des moyens. Donner aux jeunes apprentis les moyens financiers de partir est précisément au cœur de la proposition de loi, dont les trois premiers articles sont consacrés à cette question. En effet, lorsqu'on parle de lever les freins, il s'agit également des freins financiers. Je n'ai donc pas vraiment compris sa position. Néanmoins, je me réjouis qu'elle ait apporté son soutien à la proposition de loi. Par ailleurs, nous discuterons prochainement dans l'hémicycle de la formation et des lycées professionnels.

Je remercie Paul Christophe pour son soutien. Pour que l'apprentissage soit un succès, c'est une affaire de volonté – vous l'avez souligné. Pendant des années, nous avons tous entendu que l'apprentissage était une voie royale. Depuis six ans, nous le développons, nous lui allouons des moyens, nous levons les freins ; nous continuerons à le faire. Dans les années à venir, nous ne manquerons pas d'identifier d'autres obstacles.

Monsieur Raux, vous avez dit que le texte était porteur d'égalité. Je suis convaincu que les apprentis ont également le droit de bénéficier d'une mobilité européenne, que nous avons le devoir de garantir. Le texte propose des solutions afin de les accompagner.

Vous avez également souligné que le nombre d'apprentis qui bénéficient d'une expérience d'immersion dans l'Union européenne est faible, notamment lorsque la durée du séjour est supérieure à quatre semaines – le cadre juridique est un véritable obstacle aux mobilités excédant cette durée. Nous leur permettrons de partir longtemps, de vivre une expérience, notamment humaine, qui les transformera, leur apportera des compétences supplémentaires et leur permettra de découvrir le monde, au-delà de la formation technique – je m'en réjouis avec vous.

Enfin, notre collègue Monnet a évoqué la mobilité des apprentis d'outre-mer, qui représente une des grandes avancées que nous défendons depuis quelques mois. Nous avons abordé cette question en commission, nous aurons l'occasion d'en reparler lors de la discussion des amendements. Vous avez notamment évoqué Mayotte et La Réunion. L'ordonnance du 22 décembre 2022 relative à l'apprentissage transfrontalier a ouvert aux apprentis la possibilité d'effectuer une partie de leur formation avec tous les pays de la façade orientale de l'Afrique et l'ensemble des archipels – madame la ministre déléguée y reviendra ; il s'agit d'une véritable avancée.

Vous avez raison de souligner que la mobilité coûte très cher, notamment dans les outre-mer. Les séjours qui excéderont quatre semaines, voire atteindront deux à trois mois, seront plus faciles à organiser. Bien entendu, monsieur Lecoq, la proposition de loi prévoit des mesures relatives aux apprentis d'outre-mer ; les outre-mer sont essentiels.

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