Intervention de Maud Petit

Le célèbre moine humaniste Érasme avait fait sien cet adage, voyageant à travers l'Europe pendant de longues années pour s'enrichir de ses différentes cultures. Le texte de Sylvain Maillard que nous examinons tend à l'appliquer concrètement aux alternants, en instaurant un Erasmus de l'apprentissage. Il vient ainsi à compléter les dispositions de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.

La mobilité constitue une chance ; expérience enrichissante et gage d'autonomie, elle valorise le parcours personnel. Elle favorise l'acquisition de compétences nouvelles et utiles, atout non négligeable pour l'insertion professionnelle dans une société mondialisée. Comme leurs camarades étudiants, les alternants doivent pouvoir en bénéficier. C'est le cas de 7 000 à 10 000 d'entre eux ; 80 % de ces jeunes sont issus de l'enseignement secondaire et 45 % viennent d'un milieu social populaire. Nous devons encourager ce facteur d'inclusion et de justice sociale. Pour y parvenir, il faut lever certains freins administratifs et juridiques.

Les objectifs juridiques sont ambitieux. Il s'agit de simplifier le dispositif de mobilité internationale des apprentis et de garantir aux alternants des conditions d'accueil optimales, notamment en matière de protection sociale et de rémunération.

Voici les principales dispositions adoptées à l'issue de l'examen du texte en commission. L'article 1er permet de choisir le cadre de la mobilité, entre la mise en veille du contrat pendant la durée du séjour et une mise à disposition. Cette mesure facilitera les séjours à l'étranger, par exemple au sein de filiales de grandes entreprises. L'article 2 simplifie les signatures de conventions en prévoyant des délégations élargies. La formation théorique pourra ainsi se dérouler pour partie dans un autre pays. L'article 3 assure le droit à une couverture minimale gratuite pour les apprentis, quel que soit le pays. L'article 3 bis, ajouté en commission, prévoit l'établissement d'un rapport qui dresse un état des lieux des bourses et aides financières destinées aux apprentis qui souhaitent partir à l'étranger, et examine les perspectives en matière d'harmonisation.

En cherchant à simplifier et à améliorer les dispositifs de séjour à l'étranger pour les apprentis, votre texte, cher Sylvain Maillard, contribue à atteindre l'objectif du Gouvernement de permettre à la moitié d'une classe d'âge d'avoir passé, avant d'atteindre 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen. C'est une belle perspective.

Particulièrement attaché à l'émancipation et à l'épanouissement des jeunes, ainsi qu'aux échanges avec les pays étrangers, notamment en Europe, le groupe Démocrate soutient cette belle initiative du groupe Renaissance. L'unité dans la diversité est une force et le restera.

À l'issue de l'examen en commission, le texte a été adopté sans modification significative. Notre groupe n'a pas souhaité déposer d'amendement pour l'examen en séance, considérant que la rédaction était satisfaisante. Il salue une avancée pour la place des jeunes Français, de l'Hexagone et d'outre-mer, dans le territoire européen. Il votera donc la proposition de loi.