Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Philippe Gosselin

Séance en hémicycle du mardi 9 mai 2023 à 15h00
Garantir le respect du droit à l'image des enfants — Motion de rejet préalable

Les membres du groupe Les Républicains parient que nous nous retrouverons derrière le drapeau de la République et autour de sa devise, Liberté, Égalité, Fraternité.

Voir dans le contexte

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Ecrire un commentaire
Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés. Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Stats de visites — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Philippe Gosselin

Séance en hémicycle du mardi 9 mai 2023 à 15h00 Garantir le respect du droit à l'image des enfants — Motion de rejet préalable

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Séance en hémicycle du mardi 9 mai 2023 à 15h00
Garantir le respect du droit à l'image des enfants — Motion de rejet préalable