Intervention de Stéphane Lenormand

Je pense que nous avons tous hâte de dire : « Que les Jeux commencent ! » Et, désormais, nous devons tous être mobilisés pour permettre le bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques qui se tiendront à Paris, dans d'autres villes et dans d'autres territoires du 24 juillet au 8 septembre 2024. Il nous reste, pour cela, à valider l'accord trouvé en CMP sur le présent projet de loi. Le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires le soutient puisqu'il s'inscrit dans la continuité du travail mené à l'Assemblée, qui a permis de trouver un meilleur équilibre entre enjeux sécuritaires et libertés publiques, et permis des avancées que nous saluons concernant en particulier l'offre de soins, l'inclusion des personnes en situation de handicap et la lutte contre le dopage.

Tout d'abord, nous comprenons les mesures liées à la sécurité pendant les Jeux mais nous appelons à leur utilisation dans le cadre strict des garanties fixées par la loi, et nous estimons qu'il est important de maintenir un juste équilibre avec les libertés fondamentales. La puissance des outils de surveillance appelle des garde-fous et laisse craindre une pérennisation du dispositif. En première lecture, plusieurs amendements du groupe LIOT ont été adoptés afin de mieux encadrer le recours inédit à l'intelligence artificielle en matière de vidéosurveillance. La CMP a décidé d'encadrer plus encore cette expérimentation et nous saluons notamment le choix d'inscrire dans la loi l'obligation d'éviter, lors de la phase d'apprentissage, le développement de toute mauvaise utilisation. À l'utilisation de scanners corporels pour l'accès aux enceintes sportives, notre groupe n'oppose pas d'objection de principe et il a fait adopter un amendement pour améliorer l'information du public : celle-ci doit être préalable et doit rappeler aux spectateurs la possibilité de refuser de se soumettre aux scanners.

Nous saluons également les efforts du Sénat pour renforcer la prévention. Il était important de prévenir et sanctionner davantage les violences lors des manifestations sportives. De fait, les peines individuelles applicables sont durcies et les infractions liées à l'intrusion dans une enceinte sportive ou sur un terrain de sport sont renforcées.

Nous avons cependant un regret. L'article 1er bis tel que l'Assemblée l'avait adopté prévoyait une campagne de prévention des violences sexistes et sexuelles sur les sites des Jeux olympiques, mais cette disposition a été supprimée. Notre groupe rappelle que par un passé pas si lointain, plusieurs sportifs et associations ont dénoncé les pratiques et comportements sexistes dans le milieu sportif. La campagne envisagée n'était par conséquent pas superflue et allait indéniablement dans le bon sens.

Enfin, si nous savons que malheureusement ces jeux ne seront pas à 100 % accessibles aux personnes en situation de handicap, comme l'auraient voulu certaines associations, je pense au Collectif Handicaps, nous tenons tout de même à souligner l'importance de l'effort pour améliorer l'accessibilité des transports publics pendant les épreuves.

Pour conclure, on ne peut certes pas faire fi d'inquiétudes persistantes. Ainsi, sur le chantier des transports, on note des retards sur les lignes du Grand Paris Express (GPE) ; Île-de-France Mobilités est contrainte de relancer un appel d'offres pour le transport des athlètes et des officiels après un premier appel infructueux. Ensuite, les besoins estimés de recrutement de 20 000 à 25 000 agents de sécurité privés se heurtent aux pénuries de personnel. Un rapport de la Cour des comptes du mois de janvier dernier souligne un risque de dérapage financier. Enfin, il faut compter avec les inévitables dérapages budgétaires liés à ce genre de manifestation.

Mais, madame la ministre, je vous sais pleinement engagée pour la réussite de cet événement. Ce texte est un soutien indispensable pour l'organisation de ce rendez-vous planétaire qui doit nous fédérer afin qu'il soit une réussite pour la France et pour ses visiteurs. Aussi le groupe LIOT votera-t-il majoritairement pour ce texte.