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Intervention de Antoine Léaument

Séance en hémicycle du jeudi 23 mars 2023 à 15h00
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Article 10

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAntoine Léaument :

Cela m'a été rapporté par les intéressés : je peux vous donner leur nom et leur numéro de téléphone, si vous voulez vérifier.

Par ailleurs, je crains que cette disposition ne soit contraire à l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Puisque vous aimez m'entendre la citer, je n'y résiste pas : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. »

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