Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Élodie Jacquier-Laforge
Séance en hémicycle du jeudi 15 décembre 2022 à 21h30
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Après l'article 28
Élodie Jacquier-Laforge, présidente :Sur l'amendement n° 1534 , je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Les amendements n° 1621 de M. Stéphane Viry et 1781 de M. Vincent Rolland sont défendus.
