Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Sébastien Chenu
Séance en hémicycle du mercredi 14 décembre 2022 à 15h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 4 (précédemment réservé)
Sébastien Chenu, président :Le sous-amendement n° 3156 de M. Charles Fournier est défendu.
Les sous-amendements identiques n° 3159 de M. Charles Fournier et 3193 de Mme Clémence Guetté sont défendus.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3084 .
