Intervention de Isabelle Rauch

Réunion du mercredi 13 juillet 2022 à 9h35
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaIsabelle Rauch, Présidente :

Mes chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir, en votre nom à tous, les dirigeants et représentants des sociétés et établissement de l'audiovisuel public. Alors que les délais sont particulièrement contraints et que notre Assemblée et ses organes viennent à peine d'être renouvelés, je remercie nos invités d'avoir su se rendre immédiatement disponibles ou de s'être fait représenter. Je crois néanmoins savoir que Monsieur Bruno Patino et Madame Marie-Christine Saragosse devront nous quitter respectivement à dix heures trente et à onze heures, mais leurs proches collaborateurs sauront prendre le relais sans difficulté pour répondre à vos questions.

Il m'a semblé indispensable d'organiser rapidement cette table ronde, compte tenu de la réforme du financement de l'audiovisuel public prévue dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2022. Je rappelle que notre commission s'est saisie pour avis de l'article 1er de ce texte, qui porte suppression de la contribution à l'audiovisuel public (CAP). Il s'agit d'un tournant majeur pour le secteur comme pour les redevables de la CAP, car force est de constater que la redevance audiovisuelle, pour reprendre son ancienne dénomination, est l'une des contributions les mieux identifiées par les Français, qu'ils se réjouissent ou qu'ils déplorent de s'en acquitter.

Nos échanges se dérouleront de la manière suivante. J'inviterai successivement chacun des responsables concernés à exposer sa position vis-à-vis de la réforme et des conséquences de celle-ci pour sa société ou son établissement. Afin de favoriser les échanges avec les députés présents, je demande à chaque intervenant de bien vouloir limiter son propos liminaire à dix minutes maximum, étant entendu qu'intervention plus courte ne posera pas de problème !

Je donnerai ensuite la parole à Madame Céline Calvez, notre rapporteure sur l'article 1er du PLFR, pour une durée de deux minutes, puis aux orateurs des groupes. Nos invités répondront à cette première série de questions, avant de passer aux autres interventions.

Afin de ne pas monopoliser la parole, je n'aurai pour ma part qu'une interrogation d'ordre très général, sur un point que vous alliez fatalement aborder : au-delà des ressources que vous tirez de la CAP, quelles sont vos autres sources de financement et quelle part représentent ces recettes dans vos ressources totales ? Je pense notamment, pour certains d'entre vous, aux recettes publicitaires.

Je vais maintenant céder la parole à nos invités, en leur proposant d'intervenir dans l'ordre suivant : Madame Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions ; Monsieur Bruno Patino, président d'ARTE France, Madame Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France ; Madame Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde ; Monsieur Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) ; Monsieur Thomas Derobe, secrétaire général de TV5 Monde, représentant Monsieur Yves Bigot, son président-directeur général.

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