Intervention de Lisa Belluco

Cela va peut-être vous étonner, mais nous voterons contre l'amendement.

L'avis conforme ne signifie pas que les ABF s'opposent systématiquement aux projets. Ayant été élue à l'urbanisme de la ville de Poitiers, qui possède le plus grand secteur patrimonial remarquable de France, je connais le pouvoir des ABF, surtout s'agissant des sites patrimoniaux remarquables. En Nouvelle-Aquitaine, la moitié des demandes d'installation de photovoltaïque en SPR ont été acceptées. Il n'y a pas de blocage, à condition que les installations soient correctement positionnées. Au passage, si nos centres-villes sont aussi préservés, c'est notamment grâce au travail des ABF ; ne les dépossédons pas de cette capacité.

Le problème n'est pas que l'ABF ait un avis, mais que celui-ci soit subjectif, fondé sur ses convictions personnelles. Il en résulte qu'un même projet peut recevoir deux avis opposés si l'ABF a changé au cours de l'instruction. Nous souhaiterions donc qu'un groupe de travail élabore une réglementation pour appuyer l'avis sur des éléments concrets et objectifs. Par exemple, la demande ne pourrait être rejetée si les panneaux solaires ne sont pas visibles depuis le monument historique ou si elle concerne des tuiles photovoltaïques.

Cette proposition réintroduirait de l'objectivité sans entraver la capacité d'agir des ABF et permettrait de libérer le développement des énergies renouvelables dans les sites patrimoniaux remarquables et aux abords des monuments historiques.