Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile
(Article 2)

Sur le vote de l'amendement n° 205, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour le soutenir.

La parole est à Mme la rapporteure pour présenter le sous-amendement n° 209 et donner l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 80 Contre 0

Sur le vote de l'amendement n° 6, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 55.

Je suis saisie de sept amendements, n° 6, 89, 110, 118, 97, 111 et 119, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 89, 110 et 118 sont identiques, ainsi que les amendements n° 97, 111 et 119. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 6.

Nous abordons une nouvelle série d'amendements identiques. L'amendement n° 97 de Mme Alma Dufour est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 111.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 69 Contre 3

Sur l'article 2, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 184 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 46 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 88 Contre 1