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Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292). Vendredi soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 3137 portant article additionnel après l'article 3 et au sous-amendement n° 3589 qui s'y rattache. Je rapp...
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je vais donner la parole à Mme Eva Sas pour un dernier rappel au règlement, après quoi nous entamerons la discussion des articles…
Je prendrai encore deux rappels au règlement ; ensuite, nous en viendrons vraiment aux amendements. La parole est à M. Erwan Balanant.
En effet, aux termes de l'article 100, je dispose d'une liberté d'appréciation quant aux débats et à leur avancée.
