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Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
25 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 170 Nombre de suffrages exprimés 165 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 26 Contre 139
Mes chers collègues, nous sommes ensemble pour une heure et quart encore et le bruit de fond qui règne est particulièrement désagréable pour tout le monde. Quel est l'avis de la commission ?
Séance en hémicycle du mardi 13 février 2024 à 21h30 — Lutte contre les dérives sectaires, Article 4
Sur les amendements identiques n° 23, 53, 67, 77, 96, 104, 163 et 174, je suis saisie par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de huit amendements n° 23, 53, 67, 77, 96...
Séance en hémicycle du mardi 13 février 2024 à 21h30 — Lutte contre les dérives sectaires, Article 4
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 228 Nombre de suffrages exprimés 224 Majorité absolue 113 Pour l'adoption 116 Contre 108
Madame la ministre sollicite une suspension de séance mais, étant donné qu'il est déjà minuit moins dix, je vous propose de renvoyer la suite de la discussion à la prochaine séance.
