Plein emploi
(Article 9)

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. Je rappelle les règles : un orateur par groupe et deux minutes de temps de parole pour chacun. La parole est à M. Didier Le Gac.

Nous en venons aux amendements à l'article 9. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 693, 1103 et 1632. La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l'amendement n° 693.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 79, 1002, 1085 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 79, 1002, 1085 sont identiques. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 79.

L'amendement n° 1002 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l'amendement n° 1085.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 68 et 1715. La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l'amendement n° 68.

Sur les amendements n° 1752, 1747 et 1748, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationa...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 38 Contre 47

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 102 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 44 Contre 55

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 45 Contre 60

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 470 et 1089. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 470.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 98 Contre 2