Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier

69 interventions trouvées.

La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 12 Contre 40

La parole est à M. Emmanuel Blairy, pour soutenir les amendements n° 660, 703 et 702, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 8 Contre 36

Sur l'amendement n° 823, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 13 Contre 43

Je suis saisie de trois amendements, n° 822, 489 et 750, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l'amendement n° 822.

La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir les amendements n° 751 et 723, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 725, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. De même je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public sur les amendements identiques n° 493 et 657, ainsi que sur les amendements identiques n° 490 et 659. Enfin, su...

La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir les amendements n° 33 et 38, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 16 Contre 40

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 493 et 657. La parole est à M. William Martinet, pour soutenir l'amendement n° 493.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 15 Contre 42

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 490 et 659. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 490.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 15 Contre 45

Certes, monsieur Jumel, mais le temps imparti de 2 minutes est le même pour tous les députés et vous le dépassez largement. Concluez, s'il vous plaît.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 15 Contre 47

Il nous reste 487 amendements à examiner. Même s'il y a rarement eu plus de deux prises de parole sur chaque amendement depuis le début de la séance, je me limiterai dorénavant à une pour, une contre.

Sur les amendements n° 366 et identiques ainsi que sur les amendements n° 367 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?