Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Gérard Leseul pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Le groupe Socialistes et apparentés avait déposé 130 amendements et sous-amendements, 8 ont été adoptés, dont les deux principaux contre la position du Gouvernement et des rapporteurs de la commission spéciale. Nous avons souligné, tout au long du texte, la nécessité de définir les concepts qui, demain, conditionneront l'éligibilité aux aides, ...
texte après texte, comme dans la loi « climat et résilience » avec l'extension des dispositions aux contrats de concession, ou comme dans la loi relative aux énergies renouvelables avec la réciprocité et l'accélération de l'entrée en vigueur de l'article 35. C'est à nouveau le groupe socialiste qui a fait adopter une application générale du pri...
Surtout, nous regrettons votre décision de ne pas vous saisir d'outils existants, comme le livret de développement durable et solidaire (LDDS), qui pourrait mobiliser dans des proportions démultipliées l'épargne des Français populaires vers de tels investissements. Nous ne nous opposerons pas à l'adoption de votre texte, même s'il représente u...
refusant des solutions, pourtant à notre portée, sur les pollutions textiles. Enfin, les dimensions sociales, qu'il s'agisse de l'emploi, de la gouvernance ou de la formation, sont totalement absentes. On ne réindustrialise pas sans usine, monsieur le ministre, vous l'avez dit tout à l'heure, mais on ne réindustrialise pas non plus sans salarié...
