Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Industrie verte
(Titre)


Les interventions de Gérard Leseul


Les amendements de Gérard Leseul pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Si vous le permettez, madame la présidente, je défendrai l'amendement n° 1396 en même temps. Ces amendements tendent à modifier le titre : le projet de loi se rapporte à l'industrie verte, mais nous n'avons toujours pas réussi à définir très clairement le vert de votre texte, malgré les nombreuses mesures de verdissement. En reprenant la liasse...