Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Francis Dubois pour ce dossier

1 intervention trouvée.

En matière de revanche, madame Batho, ne généralisez pas : pour ma part, et comme d'autres collègues, je n'étais pas député à l'époque.