Discussion des articles (projet de loi)
(Après l'article 1er)

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 1er . La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 154.

La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie, pour donner l'avis du Gouvernement.

Chers collègues, je vais m'inspirer de la présidente Fiat, qui vous rappelle régulièrement d'éviter de vous interpeller nominativement les uns les autres. Ainsi, nous pourrons continuer nos débats dans la sérénité et le calme.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les sous-amendements n° 346, 345, 348, 349 et 350, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 112, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 93 et identique, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 117, je suis saisie par le groupe Libertés, indé...

Monsieur Jumel, je sais que vous vous sentez persécuté ce soir, mais je suis désolée : Mme Batho a levé la main avant vous. La parole est à Mme Delphine Batho.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 31 Contre 94

Je suis saisie de trois amendements, n° 93, 155 et 117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 93 et 155 sont identiques. La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l'amendement n° 93.

Habituellement, je donne la parole à un défenseur et à un opposant, mais toutes les demandes de parole que j'ai reçues sont en faveur des amendements. Y a-t-il des orateurs opposés aux amendements, afin de conserver un équilibre dans nos débats ?

Certes, mais il ne faudrait pas que l'exception complique nos débats par la suite ! Je donne la parole à Mme Julie Laernoes qui ne s'est pas encore exprimée sur ces amendements.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 32 Contre 100

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 34 Contre 99

Sur l'amendement n° 226, je suis saisie par les groupes Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 233.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 45 Contre 89