Discussion des articles (projet de loi)
(Discussion des articles)

Hier soir, l'Assemblée a examiné les amendements tendant à rétablir l'article 1er , supprimé par la commission, ainsi que les sous-amendements qui s'y rapportent.

Ce n'est pas un rappel au règlement, monsieur Jumel. La parole est à M. Gérard Leseul, pour un rappel au règlement. Au titre de quel article ?

Monsieur Tanguy, hier, la présidence a bien indiqué que ce serait la fin des interventions après que chaque groupe a pu s'exprimer, et quatre l'ont fait.

Je suis au regret de vous indiquer, mon cher collègue, qu'on ne va pas rouvrir la discussion puisqu'il faudrait alors rendre à tout le monde la capacité de le faire, ce qui risquerait de dénaturer le débat.

N'en rajoutez pas une couche, monsieur Maillard ! Soit on en reste là, et nous poursuivons l'examen des amendements. Soit vous continuez à vous opposer, monsieur Jumel, et je serai contrainte de vous rappeler à l'ordre.

Pour que les choses soient bien claires, je rappelle une nouvelle fois que l'auteur de l'amendement ne dispose pas d'un droit de réplique.

L'idée est notamment d'ouvrir le débat en permettant à des membres d'autres groupes de prendre la parole. C'est ce que nous faisons systématiquement. Je regrette, mais il n'y a absolument pas d'usage en ce sens.

Madame Batho ! C'est une attaque personnelle qui vise la présidente ! La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement.