Jeux olympiques et paralympiques de 2024

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809, 939).

Nous en venons maintenant à l'examen des amendements à l'article 1er . La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement n° 368.

La parole est à Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Vous souhaitez vous exprimer, madame Bazin-Malgras, mais je présume que vous êtes également favorable à l'amendement. Notre règlement prévoit en effet que la parole n'est donnée qu'à un seul orateur pour et un seul orateur contre.

Les amendements n° 641 de M. Pierre Dharréville et 640 de M. Yannick Monnet, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?

Vous demandez la parole, madame Martin, mais je l'ai déjà donnée à un député pour et à un député contre l'amendement. Je ne doute pas que vous aurez d'autres occasions de vous exprimer.

Je suis saisie de trois amendements, n° 24, 639 et 189, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 24.

Monsieur Peu, les auteurs des amendements ne sont pas prioritaires pour l'attribution de la parole. Le dépôt d'amendement ne donne pas droit à une expression systématique, sauf si les groupes sont d'accord pour que nous ne respections pas la règle d'un orateur pour, un orateur contre.

Si je demande à chaque orateur de se concentrer sur le sujet de l'amendement, nos débats seront très différents. Je ne vous permets pas de contester la façon dont je préside.

Ça n'est pas un droit. Il ne suffit pas de lever la main pour avoir la parole. J'ai déjà donné la parole à un orateur pour et à un orateur contre. Il est temps de mettre les amendements aux voix.

Je ne vous permets pas de faire de telles réflexions. Je préside de la façon la plus neutre possible. Je vous prie de ne pas réitérer ces remarques.

Monsieur Peu, je vous adresse mon premier rappel à l'ordre. Je ne tolère pas que ma présidence soit mise en cause.

Les amendements n° 25 et 26 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Dans ce cas, vous pourrez bien sûr légèrement dépasser le temps de parole normalement attribué à la défense d'un seul amendement. Vous avez la parole.

Nous en venons à plusieurs amendements identiques, n° 15, 40, 68, 478 et 637. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Taite, pour soutenir l'amendement n° 15.

Décidément, on me reproche à la fois de ne pas suffisamment donner la parole et de la donner trop !

La présidence est un art difficile. J'accorderai la parole à M. Bazin, à Mme Vidal et à M. Neuder, après votre intervention, monsieur Coulomme, pour laquelle je vous invite à la concision.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 51 Contre 70

Je suis saisie de quatre amendements identiques n° 111, 135, 380 et 597. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 111.

Les amendements n° 135 de M. Stéphane Lenormand et 380 de M. Francis Dubois sont défendus. La parole est à M. Philippe Fait, pour soutenir l'amendement n° 597.

Je suis saisie de quatre autres amendements identiques, n° 65, 109, 389 et 595. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement n° 65.