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Dans cent ans, quelle trace aurons-nous laissée dans l'histoire ? A priori, les pyramides seront toujours debout, on pourra continuer d'admirer les colonnes du Parthénon et on écoutera peut-être encore Beethoven, Led Zeppelin et pourquoi pas Orelsan. Mais dans cent ans, nos successeurs devront aussi s'occuper d'un héritage autrement plus encombrant : les polluants dits éternels, plusieurs millions de tonnes de ces substances aussi appelées Pfas, répandus au fil des décennies dans nos sols, notre air ou dans l'eau que nous buvons.
...artout, dans 99 % des corps des Français et même dans l'estomac des ours polaires. Tout le monde a appelé ou appellera l'attention sur le caractère généralisé de cette pollution. Tout le monde redira combien les Pfas sont pernicieux, à cause de leur fâcheuse tendance à se déplacer très vite dans l'environnement et à s'accumuler dans les tissus vivants et les milieux, d'où leur qualification de « polluants éternels ». Tout le monde a souligné qu'ils sont omniprésents dans notre quotidien : ustensiles de cuisine, emballages alimentaires, textiles, cosmétiques, farts de ski. Les fabricants de poêles n'ont pas l'apanage des Pfas et nous ne nous payons pas Tefal, bien au contraire. Nous avons d'ailleurs rencontré hier les salariés de l'entreprise – j'y reviendrai. Tout le monde dira ici que nul n'est...
Les polluants éternels : ainsi désigne-t-on les substances per- et polyfluoroalkylées ou Pfas. L'adjectif « éternels » n'est pas choisi au hasard : une fois libérées dans notre environnement, ces substances persistent pendant des décennies, s'accumulant dans les écosystèmes et les organismes vivants, y compris les nôtres. Les Pfas rassemblent plus de 4 000 composés chimiques, largement répandus dans notre quo...
Je tiens tout d'abord à saluer le travail et l'engagement des collectifs citoyens et des associations mobilisés sur la question des polluants éternels.
...e cuisine, les couches pour bébés, les protections périodiques ou encore les cosmétiques. Ces substances possèdent de nombreuses propriétés – antiadhésion, imperméabilité ou encore résistance aux fortes chaleurs – qui, aussi intéressantes soient-elles, ne peuvent occulter la réalité qu'elles provoquent : une pollution généralisée des écosystèmes et du vivant à l'échelle du jardin planétaire. Ces polluants ne se dégradent pas ou persistent dans l'environnement en se dégradant. Pire, ils s'accumulent. Cela s'explique par les liaisons chimiques – carbone et fluor – qui les composent. Les Pfas sont présents absolument partout : dans l'eau, dans l'air, dans les sols et dans l'ensemble du vivant, c'est-à-dire dans les végétaux, dans l'ensemble de la chaîne alimentaire et donc, bien sûr, dans les organi...
À Salindres dans le Gard, à Oullins-Pierre-Bénite dans le Rhône ou encore à Tavaux dans le Jura, les milieux sont pourris par les rejets des industries Solvay, Daikin et Arkema. Il est urgent d'interdire les rejets de ces usines ainsi que la mise sur le marché et l'importation de produits contenant ces substances. Nous devons protéger le peuple de France. La présence des polluants éternels dans le vivant n'est pas anodine. Elle occasionne de graves dangers sanitaires. Les académies nationales des sciences, d'ingénierie et de médecine des États-Unis en 2022, l'Agence européenne pour l'environnement dès 2019, l'Autorité européenne de sécurité des aliments dans son rapport de 2020 convergent : elles font le lien entre d'un côté, l'exposition aux Pfas, et de l'autre, de mauvai...
...ultiples problèmes de pollution et de toxicité. Face à une telle situation, les questions d'adaptation, de réglementation voire d'interdiction se posent plus que jamais. Je vous remercie, monsieur le rapporteur, des échanges que nous avons eus, comme je vous sais gré de nous offrir à nouveau l'opportunité de débattre de ce sujet essentiel. Est-il encore besoin de s'étendre sur les dangers de ces polluants éternels ? L'utilisation variée de ces composés chimiques, combinée à leur caractère très persistant, entraîne une contamination de tous les milieux : l'eau, l'air, les sols et les sédiments. Certains s'accumulent dans les organismes vivants et se retrouvent dans la chaîne alimentaire ; d'autres, plus mobiles, sont transportés sur de très longues distances par l'eau ou par l'air, et peuvent se re...
Nous remercions M. le rapporteur et nos collègues du groupe Écologiste de proposer, avec ce texte, que la France prenne les devants en Europe dans la lutte contre les Pfas. Largement utilisées depuis les années 1950 dans une grande diversité de produits de consommation courante, ces substances constituent une grave menace pour la santé humaine et pour l'environnement. Ces polluants éternels se sont accumulés partout : dans l'air que nous respirons, dans l'eau que nous consommons, dans nos aliments, dans les sols. Je ne reprendrai pas l'exposé des motifs, mais nous sommes unanimement convaincus, parce qu'il y a un consensus scientifique sur le sujet, qu'ils représentent un danger, qu'il convient d'appréhender avec sérieux : s'il est une certitude incontournable, c'est leur t...
Je pense aux travailleurs qui ont vu leur corps usé par la surexposition exponentielle à ces substances portant atteinte au système immunitaire. Je pense aux populations qui ont vu fermer les captages d'eau situés à proximité de leurs habitations à cause d'une surconcentration en polluants éternels cancérogènes. Et cela alors même que dans les industries textile, cosmétique ou des ustensiles, d'autres solutions existent et sont disponibles – Charles Fournier l'a rappelé.
Une fois encore, les Pfas sont à l'ordre du jour de nos travaux. On compte désormais trois propositions de loi, dont deux en moins d'un an, parmi lesquelles celle du groupe LIOT, présentée en juin dernier, ainsi qu'un récent rapport remis par notre collègue Isaac-Sibille. C'est la preuve de la prise de conscience de l'urgence qu'il y a à réglementer l'utilisation de ces polluants éternels, qui contaminent massivement notre environnement. Les travailleurs, les riverains des usines, les consommateurs, la nourriture, l'eau, les sols et, selon les dernières études, l'air sont concernés. À cause de leur persistance et de leur capacité à s'accumuler dans les tissus des organismes vivants, les Pfas contaminent tous les maillons de la chaîne alimentaire. Santé publique France a...
Je vais être bref, car dans le cadre d'une niche parlementaire, il ne faut pas s'éterniser ni enliser les débats. Aucune agence, européenne ou française, ne préconise une approche substance par substance plutôt qu'une approche par usage. Il y a un consensus entre toutes les études scientifiques pour dire que tous les polluants éternels, tous les Pfas, se caractérisent par leur persistance et que cela suffit pour les classer comme substances préoccupantes. L'approche substance par substance…
...icipant des normes européennes. Idem avec le colorant E 171, qui était présent à peu près partout et que nous avons interdit avant tout le monde ; là aussi, nous avons su contrôler. À propos des hormones de croissance dans la viande, qui avaient fait scandale, la France – à raison – a anticipé la réglementation européenne. Là aussi, on a su contrôler. Et aujourd'hui, sur les Pfas, sur les polluants éternels, pour le nombre limité d'usages qui figurent dans la proposition de loi, vous nous dites que la France ne serait pas capable de le faire ! Je vous livre mon impression : les arguments que vous avez avancés sont extrêmement fragiles.