Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Interventions sur "zone"

2 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAnne Le Hénanff :

... confirme une amélioration dont nous nous réjouissons tous. En effet, les émissions ainsi que les concentrations moyennes annuelles des principaux polluants sont en baisse, grâce à la mise en œuvre de stratégies et de plans d'actions par le Gouvernement, sous le quinquennat précédent, dans plusieurs secteurs – notamment le secteur énergétique, le secteur agricole et celui des transports, avec les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m). Toutefois, certains dépassements persistent dans plusieurs de nos territoires, particulièrement lors de pics de pollution. Le Conseil d'État a d'ailleurs condamné l'État

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAnne Le Hénanff :

à payer une astreinte de 30 millions d'euros pour les trois derniers semestres, observant que les seuils limites restaient dépassés dans cinq zones. La qualité de l'air est un enjeu environnemental et de santé publique qui nous concerne tous. Malheureusement, les pics de pollution ne sont plus circonscrits aux grandes métropoles ou agglomérations ; les habitants des communes plus rurales en sont désormais également victimes. Nous devons donc poursuivre tous ensemble nos efforts, afin d'œuvrer à une meilleure qualité de l'air. Aussi, monsi...