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Cet article traite du dégrèvement de l'impôt sur le revenu dû par les sportifs sur les revenus perçus dans le cadre des prochains Jeux olympiques et paralympiques qui se tiendront en 2024 au titre de la double imposition. Pourquoi pas ? Il s'agit en effet souvent de sportifs amateurs ou semi-professionnels qui ont du mal à vivre de leur sport. Le problème, c'est que vous souhaitez le faire non pas au titre des seuls revenus perçus en 2024, mais de ceux perçus au titre des trois années 2023, 2024 et 2025. Un autre problème est q...
Et une ristourne fiscale de plus pour celles et ceux qui n'en ont pas besoin ! À travers cet article, le Gouvernement veut pérenniser le dispositif d'exonération fiscale qui s'applique à la Coupe du monde de rugby et aux Jeux olympiques pour obtenir de nouvelles compétitions. Cette ristourne fiscale aux grandes organisations, étendue à leurs filiales, est très coûteuse pour les finances publiques. Franchement, cessez d'appauvrir l'État ! Elle a déjà coûté 65 millions, offerts à l'Union des associations européennes de football (UEFA) en 2016, dont 60 millions d'exonérations de l'impôt sur les sociétés. En revanche, s...
Les Jeux olympiques les plus écologiques seront ceux qui n'auront pas lieu. Votez contre cet article 4 !
Nous avons la chance d'accueillir bientôt de beaux événements sportifs : la Coupe du monde de rugby en 2023 et les Jeux olympiques et paralympiques en 2024. Nous avons également la chance d'être préparés à l'organisation de ce genre de manifestations d'envergure, qui demandent un certain nombre d'ajustements, notamment sur le plan fiscal. C'est tout l'enjeu de cet article. En ma qualité de coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, il éta...
...tes, madame Rabault, en 2014, ce n'est pas à vous à titre personnel qui avez voté la création du cadre fiscal que cet article vise à pérenniser, mais c'est bien votre majorité. En entendant votre réaction, ainsi, les bras m'en tombent. Vous avez raison de le rappeler, ce cadre vaut pour quelques compétitions internationales, celles dont on ne peut négliger les retombées. Prétendre que celles des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ne seront pas extraordinaires pour notre ville et notre pays est une erreur !
J'ai le sentiment, au contraire, qu'ils ont de plus en plus envie de recevoir la Coupe du monde de rugby et les Jeux de Paris 2024. Au lieu de faire de faux procès, accueillons ces grands événements internationaux qui feront rayonner la France en 2023 et Paris en 2024, réjouissons-nous et adoptons le présent article !
Je me réjouis, comme vous, que notre pays organise dans les deux ans qui viennent deux compétitions majeures, la Coupe du monde de rugby et les Jeux olympiques et paralympiques. Ces rendez-vous constituent toujours des moments privilégiés, lors desquels, au-delà du sport, nous faisons société. En revanche, je m'interroge sur un aspect lié à l'économie de ce type d'organisations, plus particulièrement à leur fiscalité et au régime très favorable dont bénéficient les sociétés organisatrices d'événements sportifs internationaux, car elles ne so...
Les retombées fiscales pour notre pays de grands événements comme les Jeux olympiques ou la Coupe du monde de rugby en 2023 sont évidentes : ils créent des milliers d'emplois,…
Nous devrions nous retrouver autour de ces événements majeurs et de la nécessité d'adopter des mesures exceptionnelles pour les attirer. Quant aux amendements eux-mêmes, l'avis est défavorable. N'inventons pas un dispositif trop compliqué. Les organisateurs des Jeux olympiques de 2024 – comme d'ailleurs ceux de la Coupe du monde de rugby de 2023 – se sont engagés d'eux-mêmes dans un programme très agressif afin de minimiser leur impact environnemental. Ils l'appliquent !
Monsieur le ministre délégué, vous évoquez des Jeux olympiques respectueux de l'environnement. Malgré l'heure tardive, je ne peux éluder une question. Je ne vous interrogerai pas sur le désastre écologique que constitue la Coupe du monde de football au Qatar, car la décision a été prise il y a plus de dix ans : vous n'étiez pas né – politiquement, du moins. En revanche, j'aimerais connaître la position du Gouvernement concernant l'organisation des...