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Je tiens d'abord à remercier nos collègues Maud Petit et Johnny Hajjar pour la qualité de leur travail. Dans nos territoires ultramarins comme dans l'Hexagone, le cinéma est un divertissement apprécié par tous les publics, particulièrement par les plus jeunes. Il l'est d'autant plus chez nous que l'offre culturelle demeure modeste par rapport à celle de l'Hexagone. Il n'est pas seulement un divertissement, mais est aussi un plus culturel, voire un enrichissement. Toutefois le cinéma en outre-mer doit aujourd'hui faire face à des investissements élevés, à des cha...
L'égalité d'accès aux arts et à la culture pour tous nos concitoyens est une priorité de l'action culturelle de la France, depuis la création du ministère de la culture. Cette égalité, pour être réelle, doit prendre en compte la diversité de nos territoires ainsi que leurs particularités historiques et culturelles, qui représentent autant de richesses et de sources de fierté pour notre pays. Le cinéma dans les outre-mer est une de ces spécificités, que nous nous devons de préserver et de transmettre. Je pense d'abord aux films réalisés par des cinéastes ultramarins, qui ont su mettre en lumière une réalité culturelle moins connue en métropole, et auxquels la cinémathèque française a rendu hommage en décembre 2011 dans le cadre d'un cycle « Images des outre-mer ». Je souhaite d'ailleurs, à cet...
Il s'agit cependant d'un écosystème unique, car l'économie du cinéma dans les outre-mer est l'héritage d'une relation entre exploitant et distributeur très différente de ce que nous connaissons en métropole. Historiquement, les distributeurs appliquaient en outre-mer un taux de location des films de 35 %, soit près de douze points de moins qu'en métropole. La distribution a été pendant longtemps assurée non pas directement, mais par un intermédiaire local spéciali...
Les vertus du cinéma ne sont plus à débattre : il forge nos imaginaires, fait voyager le spectateur, et il est aussi un formidable levier d'éducation populaire. À cet égard, nous ne pouvons que nous réjouir de l'évolution positive de la fréquentation des salles ces derniers mois. Après avoir fait face à l'essor des plateformes de streaming, à la fermeture des établissements durant la crise sanitaire puis à la hausse ...
Le septième art, l'accès à la culture, le grand écran : voilà ce qui nous réunit aujourd'hui et ce qui définit notre rapport au cinéma. Cherté de la vie, films en différé, spécificités structurelles : voilà ce qui définit notre accès aux films dans la centaine de salles de nos outre-mer. Cette proposition de loi répond au besoin de 85 % des exploitants de salles de cinéma des outre-mer, mais il est essentiel de dire ici que l'examen de cette proposition de loi met en lumière ce que nous, parlementaires, appelons les spécificités...
« Le cinéma, c'est un œil ouvert sur le monde ». Cette citation de Joseph Bédier, illustre philologue romaniste français, spécialiste de la littérature médiévale, et contemporain des débuts du cinéma de la fin du XIX
Par ailleurs, ce dispositif se répercuterait sur les autres exploitants ultramarins. Nous espérons toutefois que les exploitants de cinéma en outre-mer, dont la pérennité, les recettes et la rentabilité seront ainsi assurées, n'auront pas la tentation d'accroître leurs marges bénéficiaires au détriment des consommateurs. Nous resterons donc vigilants sur ce point, qui est d'ailleurs mentionné à la page 27 du rapport sur la proposition de loi. Du reste, débattre est toujours utile et enrichissant puisque les deux rapporteurs ont pri...
...de loi, ne serait-ce que parce que j'ai déposé un texte quasiment identique sur le bureau de notre assemblée. Celui-ci était toutefois de moins bonne qualité que celui de Catherine Conconne qui a été adopté à l'unanimité au Sénat. Nous espérons un vote conforme afin que la loi entre en vigueur au plus vite. Les choses s'énoncent simplement. Le coût de la distribution des films dans les salles de cinéma repose sur la rétrocession au distributeur d'une partie des recettes des ventes de billets : 47 % en Hexagone, soit le haut de la fourchette fixée entre 25 % et 50 % par la loi, et 35 %, historiquement, dans les territoires ultramarins. En effet, l'outre-mer constitue un marché étroit – moins d'une centaine de salles, pour un total supérieur à 6 000 dans tout le territoire national. Ainsi, près ...
Tout d'abord, je me réjouis que nous examinions une proposition de loi visant à sauvegarder le cinéma dans les outre-mer, qui a été adoptée la semaine dernière en commission. Je suis heureux que le cinéma français tienne globalement le choc malgré la crise sanitaire. Il est indispensable qu'à long terme, il demeure une sortie culturelle accessible aux Français. D'année en année, la fréquentation renoue peu à peu avec celle de la période pré-covid. C'est un signe enthousiasmant pour toute la filiè...
Comme vous le savez, nous examinons la présente proposition de loi votée à l'unanimité au Sénat en raison de l'échec de négociations déséquilibrées entre exploitants de cinéma et distributeurs, parmi lesquels des majors américaines qui font pression sur la réglementation, alors que les films américains représentant 80 % de la distribution dans les outre-mer. Un bras de fer inégal entre majors de la distribution et PME ultramarines a conduit le législateur à intervenir. Dans ce secteur comme dans tant d'autres, nos acteurs économiques sont confrontés à des difficultés ...
Nous soutenons évidemment l'accès à la culture et au cinéma dans les outre-mer. Qui pourrait en douter ? Nous le soutenons en outre-mer comme dans tous les territoires, car entre la liberté et la fraternité, il y a, au fronton de nos mairies, un petit quelque chose : l'égalité. Personne ne peut douter de notre soutien, qui vaut d'ailleurs pour l'audiovisuel en général, ce dont témoigne le pacte pour la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public. ...
... riche et variée. Pourtant, en outre-mer, l'accès à cette variété reste parfois un défi majeur, en raison des spécificités de ces territoires et de leur vulnérabilité économique. En effet, le coût de la vie, les normes de construction, le caractère insulaire, l'exiguïté des marchés ou les charges d'exploitations élevées pèsent sur les conditions de fonctionnement des établissements de spectacles cinématographiques. Cette situation économique précaire menace la filière, la diversité ainsi que l'accès à l'offre cinématographique et culturelle disponible dans les territoires ultramarins. Pour des raisons historiques, un taux de TVA à 2,1 % s'appliquait en outre-mer contre 5,5 % en Hexagone, ainsi qu'un taux de taxe sur les billets limité à 5 % contre 10,72 %. La « base film » y était donc plus im...