Interventions sur "contrefaçon"

...phants. La consommation de ces animaux est interdite, car il s'agit d'espèces protégées et très souvent inscrites sur la liste de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN). Elle fait par ailleurs courir des risques de zoonose. Pour autant, la demande est forte et ce trafic est particulièrement lucratif, puisqu'il arrive en quatrième position derrière le trafic de drogue, la contrefaçon et le trafic d'êtres humains. Chaque semaine, des dizaines de tonnes d'espèces animales sont saisies dans les aéroports parisiens. Il est donc urgent d'agir. La secrétaire d'État chargée de l'écologie, Bérangère Couillard, a annoncé la création d'un groupe de travail sur la question, mais nous manquons cruellement de données précises, qui constituent pourtant la première étape au nécessaire renfo...

Cet amendement devrait intéresser M. le ministre délégué puisqu'il est question non seulement des douanes mais aussi du service national universel (SNU). Parmi la trentaine de modules proposés aux jeunes dans le cadre du service national universel, pourquoi ne pas en créer un qui serait consacré à la lutte contre la contrefaçon ? L'enjeu est double. Le premier est de sensibiliser les jeunes à cette question. Nous avons évoqué les conséquences économiques et en matière de santé publique du trafic de cigarettes par exemple mais on pourrait également parler des conséquences de la contrefaçon sur le développement durable. On pourrait ainsi expliquer aux jeunes que le jean contrefait qu'ils achètent, fabriqué en Inde dans...

...es. Toutefois, il est important de noter qu'elles ne peuvent pas toujours engager des poursuites puisque dans certains cas, par exemple, les entreprises dont les produits ont été contrefaits peuvent s'y opposer pour diverses raisons. Il faut que le Parlement ait accès à une analyse détaillée de ces éléments puisque, comme on l'a dit à plusieurs reprises depuis le début de l'examen de ce texte, la contrefaçon est trop souvent mise à l'écart des réflexions et on privilégie la lutte contre la contrebande, alors que la contrefaçon pose de gros problèmes sanitaires. Quant à l'amendement n° 298, il propose que le Gouvernement remette un rapport permettant d'examiner en détail l'impact des tâches administratives sur le travail des douaniers pour dégager des pistes en vue d'un allégement de ces charges, sac...

La ville de Sète, située dans ma circonscription, est le deuxième port de commerce français en Méditerranée, avec un tonnage de plus de quatre millions de tonnes par an et des navires qui, toutes les semaines, font des allers-retours depuis la Turquie ou le Maghreb, c'est-à-dire de pays qui sont, on le sait, des zones de transit ou de production de produits illicites : je pense aux cigarettes de contrefaçon, au haschisch ou encore à l'héroïne. Pourtant, ce port si important n'est pas pourvu de portique scanner mobile. Les douaniers ne contrôlent donc les marchandises que sur dénonciation ou en raison de l'irrégularité des documents présentés, ou bien tout bonnement au hasard. S'ils en ont le courage, ils peuvent demander le transfert d'un portique mobile du Havre – M. Jumel nous a expliqué que Diepp...