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...ologues italiens. Au fil de l'eau, ils nous ont raconté ce court voyage qui les a transcendés. Leurs yeux brillaient. Ils nous ont fait part de techniques de réparation de véhicules et d'enseignements différents de ceux qui ont cours en France. À l'issue de nos échanges, ils nous ont confié qu'ils étaient impatients de renouveler cette expérience, pour une durée plus longue. En 2018, la mobilité internationale des apprentis, y compris à l'intérieur des frontières de l'Union européenne, était très peu développée, puisque seulement 25 000 apprentis avaient bénéficié d'une expérience professionnelle hors de France, pour une durée oscillant entre deux et trois semaines, alors que plus de 600 000 étudiants français avaient pu se rendre à l'étranger. Le rapport que Jean Arthuis avait remis à Muriel Pénicaud ...
...'apprentis pour atteindre un million d'apprentis par an d'ici à la fin du quinquennat ; réguler, grâce à la certification de France Compétences, pour améliorer la qualité des formations et mieux connecter l'offre et la demande. Ce texte consensuel s'inscrit dans la continuité des politiques conduites en matière de formation et d'apprentissage et leur donne aujourd'hui une dimension européenne et internationale. Chers collègues, vous en conviendrez, chaque jeune devrait avoir une expérience européenne, car devenir un citoyen européen ne se décrète pas : cette relation doit se construire et se nourrir par de multiples rencontres au-delà des frontières de notre beau pays. Les étudiants et les apprentis ont tant à apprendre de leurs homologues européens et réciproquement ! L'Europe, c'est la solidarité, c...
...que dans l'enseignement supérieur 40 000 étudiants en ont bénéficié, pour une durée moyenne de plusieurs mois. Soucieux de garantir à tous les étudiants – à l'université comme en apprentissage – les mêmes chances de partir à l'étranger, les membres du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires soutiennent donc cette proposition de loi, qui permettra de lever les freins à la mobilité internationale des alternants. Le texte lèvera un premier frein d'ordre juridique. Le droit en vigueur, qui prévoit deux types de mobilité pour les apprentis et les personnes en contrats de professionnalisation, empêche le maintien de la rémunération du jeune pour les mobilités de plus de quatre semaines. Aussi, nous considérons que la piste d'un droit d'option entre mise en veille et mise à disposition est in...
... : les alternants ne représentent que 10 % des apprenants en mobilité et ils sont encore trop peu nombreux à bénéficier d'une réelle expérience d'immersion dans un pays étranger. Le cadre légal actuel, bien que consolidé peu de temps après son élaboration, ne présente pas la souplesse nécessaire pour faciliter et augmenter les départs. Lever les freins persistants au développement de la mobilité internationale des alternants, telle est l'ambition de la proposition de loi de notre collègue Sylvain Maillard.
La semaine dernière, en commission, nous avons eu l'occasion d'examiner cette proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, en rendant les programmes d'échange plus accessibles, notamment par le biais de la suppression des freins administratifs et l'attribution d'aides financières et logistiques. De telles mesures sont essentielles, tant pour l'épanouissement personnel et professionnel de la jeunesse de notre pays que pour la santé et la compétitivité du marché du travail. Il est en effet difficile de...
Je salue cette initiative parlementaire qui vise à faciliter la mobilité internationale des alternants et des apprentis. C'est l'occasion de faire le point sur l'apprentissage et sur le soutien que nous devons lui apporter, ainsi qu'à toutes les formations en alternance. La reconnaissance de l'apprentissage progresse depuis plusieurs années dans notre pays. Une autre culture est en train de l'emporter : celle du choix de l'apprentissage pour monter en compétence, pour apprendre un ...
S'agissant des conventions de mobilité Erasmus qui seront délivrées aux établissements, je souhaite que tous les établissements soient éligibles à la charte Erasmus, que personne ne soit exclu de la mobilité internationale. Or j'ai cru comprendre que certaines décisions n'allaient pas dans cette direction. Quelles sont vos intentions en la matière, madame la ministre déléguée ? Malgré ces réserves, et en fonction du sort des amendements déposés, le groupe Les Républicains devrait voter cette proposition de loi.
...énéficier. C'est le cas de 7 000 à 10 000 d'entre eux ; 80 % de ces jeunes sont issus de l'enseignement secondaire et 45 % viennent d'un milieu social populaire. Nous devons encourager ce facteur d'inclusion et de justice sociale. Pour y parvenir, il faut lever certains freins administratifs et juridiques. Les objectifs juridiques sont ambitieux. Il s'agit de simplifier le dispositif de mobilité internationale des apprentis et de garantir aux alternants des conditions d'accueil optimales, notamment en matière de protection sociale et de rémunération. Voici les principales dispositions adoptées à l'issue de l'examen du texte en commission. L'article 1er permet de choisir le cadre de la mobilité, entre la mise en veille du contrat pendant la durée du séjour et une mise à disposition. Cette mesure facili...
...s : outre celle qui concerne les alternants, il est évident que les coûts financiers d'un séjour de plusieurs mois à l'étranger sont plus difficiles à assumer pour les bénéficiaires issus des classes populaires. Pourtant, nous connaissons tous les avantages du programme. Bien sûr des bourses et des financements existent, mais le titre de cette proposition de loi, « visant à faciliter la mobilité internationale des alternants », ne serait-il pas plus ambitieux que son contenu ? Le groupe Socialistes et apparentés soutiendra les mesures proposées, mais nous regrettons que la question des moyens ne soit pas abordée, non plus que celle de l'expansion d'un projet dont trop peu d'alternants bénéficient, sans que les contraintes administratives soient seules en cause. Je profite donc de la présence au banc de...
...clarifie le cadre juridique des conventions individuelles de mobilité. L'article 3 organise une convergence des niveaux de financement de la mobilité par les Opco et la garantie d'une couverture sociale minimale gratuite pour tous. Enfin, un article additionnel, inséré par amendement en commission des affaires sociales, demande un rapport sur les financements et les bourses alloués à la mobilité internationale des apprentis. Madame la ministre déléguée, je vous invite à y voir un amendement d'appel visant à faire évoluer les modalités d'accompagnement financier des projets de mobilité internationale des apprentis. Nous connaissons votre attachement au renforcement des bourses allouées aux étudiants ; le Gouvernement l'a récemment démontré en leur octroyant une enveloppe supplémentaire de 500 millions. ...
...s 2014, près de 850 000 personnes ont bénéficié d'une mobilité pour étudier, faire un stage ou du volontariat, participer à un échange, suivre une formation ou enseigner, à l'étranger. Le texte que nous nous apprêtons à examiner a pour objet de faciliter la mobilité Erasmus pour les étudiants et les étudiantes en apprentissage. Il corrige une inégalité dans l'accès à l'éducation et à la mobilité internationale pour tous les étudiants. En permettant de ne plus réserver les mobilités Erasmus aux seuls étudiants de l'enseignement supérieur, il est porteur d'égalité et de justice sociale – il faut le reconnaître. Si les voyages forment la jeunesse, ils doivent former toutes les jeunesses ! C'est un premier pas, qui ne lève cependant pas tous les freins à l'accès à ces mobilités : les étudiants en formation...
Il vise à ajouter l'information sur la mobilité nationale et internationale des apprentis aux missions des entreprises les accueillant. Cet accompagnement doit se faire en lien avec les référents mobilité des CFA, dont le rôle doit être renforcé.
...r. Alors que la loi prévoit que ce dernier s'engage à faire suivre à l'apprenti la formation dispensée par le CFA ou qu'il veille à son inscription et à sa participation aux épreuves du diplôme, l'organisation d'une mobilité ne répond pas à la même logique puisqu'elle ne constitue qu'une faculté pour l'apprenti. Pour mémoire, la loi confie au CFA la mission d'encourager la mobilité nationale et internationale des apprentis « en nommant un personnel dédié » à cette tâche. Il revient aux CFA de dispenser cette information.
Je souhaite promouvoir la mobilité internationale et nous allons vraisemblablement voter la proposition de loi. Encore faut-il qu'il ne s'agisse pas que d'un simple texte et que le dispositif monte effectivement en puissance. La France fait-elle le nécessaire ? Je n'en suis pas certain. Nous entendons donc proposer qu'on touche directement les jeunes dans les collèges afin qu'ils sachent qu'ils pourront renforcer leurs compétences, s'ils ont cho...
Il porte sur le rôle des référents mobilité internationale dans l'ensemble des CFA – rôle dont nous venons de parler. En effet, ne serait-il pas utile de faciliter le recours à la mobilité internationale non en nous appuyant sur des référents que l'on pourrait qualifier d'administratifs, mais sur des tuteurs qui seraient présents pour les alternants, les apprenants, avant, pendant et après leur séjour. Ce rôle relèvera-t-il bien des compétences, du cham...
Il est similaire et vise également à créer un Erasmus francophone. Il s'agit aussi d'une nouvelle occasion de débattre de nos conceptions de l'Europe et des relations internationales, l'enseignement professionnel constituant un autre point de désaccord entre nous dans le domaine européen, après celles qui ont pu être constatées ces derniers jours. Plusieurs blocs font montre d'un comportement impérialiste, en l'occurrence la Chine, les États-Unis et la Russie, et il me semble que, dans ce contexte, vous considérez l'Europe comme une forteresse : une forteresse vouée soit à ...
...s jeunes, avant toute chose, apprennent l'anglais, si bien que le revers de la médaille, c'est que cet engagement budgétaire n'est pas nécessairement utile à la France. Les meilleurs défenseurs de la langue française sont les Canadiens, les Africains, bref tout le monde sauf les Français. Nous utilisons des slogans comme « Choose France » et de nombreux anglicismes dans nos communications internationales. Si nous ne nous saisissons pas du sujet, nous aboutirons à une réelle démission. Quant à l'Assemblée parlementaire de la francophonie, il s'agit d'une belle instance, forte de quatorze permanents. Si nous lançons un rapport, il sera terminé dans un an et demi, et sans moyens derrière. Je le répète, si la France ne joue pas un rôle moteur, l'espace de la francophonie se délitera. Il y avait 9 ...
...ts apprentis se cantonnent aux CFA les plus volontaristes en la matière. Si la levée des freins juridiques à la mobilité est une nécessité, il convient avant tout de donner aux apprentis les moyens administratifs d'y accéder. La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel de 2018, déjà évoquée, a élargi les missions des CFA en proposant la création d'un référent mobilité nationale et internationale. Force est de constater cependant que, faute d'accompagnement, ces référents sont encore trop peu nombreux et les informations sur les occasions de mobilité encore trop éparses. Cela engendre, pour les apprentis, des inégalités territoriales d'accès à la mobilité ; comme je l'ai dit tout à l'heure, ceux-ci ne sont à l'origine que de 22 % des demandes de mobilité Erasmus. Avec cet amendement de n...