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...ses dépenses énergétiques. Le concept que je propose est simple : créer une boucle locale de valorisation des déchets à l'échelle d'une exploitation agricole. Des chercheurs français, formés à l'École des mines, y sont parvenus : ils ont fondé une start-up baptisée SUBLIME Energie, qui crée des filières locales de récupération des déchets agricoles issus de l'élevage. Ceux-ci sont transformés en gaz liquéfié, qui permet non seulement de chauffer ou refroidir les bâtiments, mais également d'alimenter les véhicules agricoles en biogaz. L'excédent pourrait également alimenter des stations de biogaz installées en milieu rural, où l'on pourra rouler avec une énergie plus propre : à l'instar des camions qui font la tournée des exploitations pour récupérer le lait, on pourrait imaginer une tournée ...
Les garanties d'origine comme les certificats de production visent à certifier la quantité de biogaz dans un réseau.
Par conséquent, cela n'a du sens que pour les gaz injectés. En effet, il est impossible de distinguer, dans un même tuyau, une molécule de gaz d'une molécule de biogaz : les garanties d'origine et les certificats de production servent alors à garantir aux consommateurs qu'ils utilisent du gaz dont un certain pourcentage est du biogaz. Il s'agit d'une construction théorique. Par définition, on sait parfaitement où et comment est produit le gaz no...
En outre, les deux amendements ouvrent la porte à la certification de gaz importé : c'est très risqué, et va à l'encontre de ce que nous souhaitons. Même si l'intention initiale est louable, nous voterons donc évidemment contre ces deux amendements.
Je souhaite lever toute équivoque : à mes yeux, les projets de boucle locale de production de biogaz non injecté doivent être développés. Seulement, recourir au mécanisme de la garantie d'origine ne résoudra pas le problème que vous soulevez, qui découle plutôt du modèle économique et des aides disponibles pour ces projets. Assurer la garantie d'origine ne fera pas avancer le schmilblick.
Cet amendement va tout à fait dans le sens de celui que nous avons adopté tout à l'heure au sujet des installations de biogaz produit uniquement à partir d'effluents d'élevage. Un rendez-vous est prévu avec Mme la ministre, le ministre de l'agriculture et les députés intéressés, pour travailler sur le dispositif fiscal et tarifaire et la réglementation de ces systèmes, afin d'encourager leur certification et de les rendre plus compétitifs. Je suis heureux, monsieur Cosson, que vous ayez ouvert le débat sur ce sujet, et ...
Franchement, monsieur le rapporteur, vous auriez pu vous dispenser de votre remarque touchant la vidéo : elle n'était pas terrible. Quant à vos arguments, j'en ai pris bonne note, notamment concernant le fait qu'il n'y a pas besoin de certification pour produire du biogaz à l'intérieur même d'une exploitation agricole : cela, je l'entends parfaitement. Le problème est celui du surplus de ce gaz, que vous n'utilisez pas et ne pouvez vendre en bonbonne, pour le coup, qu'avec un certificat – sans quoi il ne trouvera pas preneur. Là réside la difficulté, et il conviendrait de la résoudre.