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1er décembre 2023
Rapport N° 1925
sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Quentin Bataillon, Sylvain Maillard, Jean-Paul Mattei, Laurent Marcangeli, Mmes Isabelle Rauch, Sophie Mette, Béatrice Bellamy et plusieurs de leurs collègues visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (1601).
écrit par Quentin Bataillon Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe
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