Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Denis Masséglia pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Cet amendement d'appel fait suite aux échanges que j'ai eus avec la filière presse et papier qui fait face à des difficultés d'approvisionnement, en termes de disponibilité et de prix attractifs. J'aimerais entendre le Gouvernement sur cette question. L'amendement propose de libérer 60 millions d'euros destinés à financer un crédit d'impôt sur...
J'ai écouté avec beaucoup d'attention la proposition du ministre sur l'accompagnement de la filière papier. C'est avec grand plaisir que je maintiens l'amendement, car des financements au développement de la filière papier en France pourront ainsi être alloués.
