Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 16 nonies)
Les interventions de Damien Adam
Les amendements de Damien Adam pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Il vise à abaisser le taux de TVA sur le bois bocager à 10 %. En tant que Normand, je ne peux rester insensible au fait qu'actuellement, ce combustible utilisé dans les chaufferies biomasse est défavorisé, car son extraction est parfois plus coûteuse que celle d'autres sources d'énergie. Rendons le plus compétitif. J'espère que M. le rapporteur...
