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Les interventions de Christine Pires Beaune sur ce dossier

1434 amendements trouvés


23/10/2023 — Amendement N° AC623C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° CF2375C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0121 500 000
...

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève00
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré48 847 5000
Vie de...

21/10/2023 — Amendement N° CF2239C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Garot, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Potier, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. P...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2023 — Amendement N° CF2065C au texte N° 1680 - Article 37 (Rejeté)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions10
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0100 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

21/10/2023 — Amendement N° CF2156C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Delautrette, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

21/10/2023 — Amendement N° CF2241C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Leduc, M. Alexandre, Mme Erodi, Mme Etienne, Mme Fiat, M. Sala, Mme Pires Beaune, Mme Battistel, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

21/10/2023 — Amendement N° CF2240C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Garot, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Potier, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. P...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2023 — Amendement N° CF2170C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports200 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

21/10/2023 — Amendement N° CF2159C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Battistel, M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports035 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau ...

21/10/2023 — Amendement N° CF2160C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Jourdan, M. Leseul, M. Delautrette, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports150 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

21/10/2023 — Amendement N° CF2192C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Battistel, M. Delautrette, M. Mickaël Bouloux, M. Potier, M. Baptiste, M. Philippe Brun, M. Naillet, Mme Pires Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports01 100 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, e...

21/10/2023 — Amendement N° CF2155C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Delautrette, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0150 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

21/10/2023 — Amendement N° CF2165C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

21/10/2023 — Amendement N° CF2167C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

21/10/2023 — Amendement N° CF2161C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

21/10/2023 — Amendement N° CF2073C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture16 000 000...

21/10/2023 — Amendement N° CF2075C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 970 0000...