Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Mes chers collègues, à l'impossible nul n'est tenu, même si des miracles se produisent parfois. Comme vous le savez, l'ordre du jour des séances de demain est consacré à une niche parlementaire. De ce fait, il n'est pas possible de prolonger la séance trop tardivement, mais nous pouvons poursuivre un peu.
Que chacun fasse selon ce qu'il souhaite ; à minuit, je ferai le point. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 109 et 261. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 109.
Sur l'amendement n° 236 et sur l'article 11, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 184.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 12 Contre 55
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 37 Contre 21
La séance est reprise. La présidente de l'Assemblée nationale a reçu de la ministre chargée des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et celle du ...
