Industrie verte
(Article 9)

Je suis saisie de deux amendements tendant à supprimer l'article, les n° 473 et 538. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 473.

Je suis saisie de deux amendements, n° 152 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 152 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 469.

Si nos collègues qui ne sont pas là nous regardent, je les informe qu'ils peuvent retirer leurs amendements directement sur Eloi quand ils savent qu'ils seront absents.

Par souci d'efficacité, quand j'appelle un amendement, soit l'orateur est au micro pour le défendre, soit vous m'indiquez qu'il est défendu. Sinon, je considérerai qu'il ne l'est pas. L'amendement n° 190 de M. Jean-Philippe Tanguy est défendu.

Sur l'amendement n° 1127, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 159, 172, 402, 723 et 1406, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l...

La parole est à M. Emeric Salmon, pour soutenir les amendements n° 960 et 987, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 14 Contre 84

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 159, 172, 402, 723 et 1406. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 159.

Les amendements n° 402 de Mme Christelle Petex-Levet, 723 de M. Olivier Marleix et 1406 de Mme Brigitte Klinkert sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 20 Contre 58

Sur les amendements identiques n° 609 et 1443, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public ; et sur l'amendement n° 1126, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une autre demande de scrutin public. Sur l'articl...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 609 et 1443. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir l'amendement n° 609.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 24 Contre 79

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 18 Contre 98

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 94 Contre 15

Mes chers collègues, au début de la séance, je vous ai annoncé qu'il nous fallait avancer au rythme de 60 amendements par heure pour atteindre notre objectif. Malgré le très, très important ralentissement que nous avons connu entre onze heures et midi – nous n'avons examiné que 13 amendements pendant cette heure –,…

… notre moyenne de la matinée s'établit, grâce aux 71 amendements examinés entre douze heures et treize heures, à 50 amendements par heure.

J'espère que je ne vous ai pas traumatisés au cours des trois dernières séances et que vous maintiendrez ce rythme cet après-midi et ce soir, de manière à achever la discussion du texte aujourd'hui. Je serai sur les bancs pour le vérifier !