Industrie verte
(Article 8)

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 10, 284 et 397. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 10.

Sur les amendements n° 819, 333 et 677, 1460, 706 et 848, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 819 de M. Antoine Villedieu est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 17 Contre 51

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 9 et 805. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 9.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 198, 333, 677 et 1460, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 333 et 677 sont identiques. Les amendements n° 198 de M. Jean-Philippe Tanguy et 333 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 677.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 24 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 22 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 24 Contre 69

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 11 et 379. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 11.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 25 Contre 71

Je suis saisie de deux amendements, n° 395 et 678, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 395.

Je suis saisie de trois amendements, n° 323, 346 et 702, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 323 de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 346.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 370 et 1530. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 370.

Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 8 et 607. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 8.

Sur les amendements n° 1461 et 703, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1426.

Cher collègue, je vous informe que vous deviez examiner soixante amendements par heure et que vous êtes passés de cinquante-trois à soixante-deux à l'heure.

Ne vous relâchez pas, chers collègues : vous n'avez pas rattrapé le retard accumulé en début de séance. Je suis saisie de trois amendements, n° 1120, 1491 et 1427, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1120 et 1491 sont identiques. La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir l'amendement n° 1120.

Sur l'amendement n° 1119, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Au passage, je signale à tout le monde que les scrutins publics ralentissent les débats.

Le message s'adresse à tout le monde car tous les groupes en demandent. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1118.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 17 Contre 87