Industrie verte
(Article 7)

La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale pour les chapitres III et IV du titre Ier , pour donner l'avis de la commission.

Chers collègues, je reviens sur ce que je vous ai dit il y a quelques instants : pour terminer l'examen du texte ce soir avant minuit, il faudrait que nous examinions soixante amendements par heure. La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l'amendement n° 1108.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1107 et 1532, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1107.

Sur l'amendement n° 533, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 726 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure, est rédactionnel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 13 Contre 43

La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir les amendements n° 1537, 1538 et 1539, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur les amendements identiques n° 833, 935, 1109, 1297 et 1535, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 523 et 850, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont a...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 22 Contre 39

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 833, 935, 1109, 1297 et 1535. La parole est à M. Nicolas Thierry, pour soutenir l'amendement n° 833.

L'amendement n° 935 de Mme Cyrielle Chatelain est défendu. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1109.

L'amendement n° 1297 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1535.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 80 Contre 2

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 523 et 850. La parole est à M. Alexandre Loubet, pour soutenir l'amendement n° 523.

Sur les amendements identiques n° 1110 et 1536, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 15 Contre 55

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1110 et 1536. La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l'amendement n° 1110.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 22 Contre 49

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 923 et 1660. L'amendement n° 923 de Mme Mireille Clapot est défendu. L'amendement n° 1660 de Mme Agnès Poussier-Winsback, rapporteure, est rédactionnel.

Sur l'article 7, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1487 de Mme Lisa Belluco est défendu.

Tous ces amendements qui tombent… On dirait le Tour de France ! C'est vous qui portez le maillot jaune, madame la présidente ? Ou plutôt le maillot à pois, à en juger par votre tenue ! Je possède tous les maillots, monsieur le ministre délégué !