Industrie verte
(Article 4)

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 465 et 1516. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 465.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 466, 1078, 1517 et 1611, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 466, 1078 et 1517 sont identiques. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 466.

Sur l'article 4, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à l'amendement n° 595 de Mme Géraldine Grangier.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1077 et 1518. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1077.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1076 et 1519. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1076.

Mes chers collègues, sans vous dire précisément à quel rythme l'examen du texte a progressé – j'aurais trop peur que vous ralentissiez ce soir –, sachez que si vous poursuivez ainsi, nous atteindrons sans difficulté l'objectif fixé. Je vous en félicite !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 82 Contre 1