Industrie verte
(Article 4)

Je constate que les amendements sont maintenus et que vous êtes tous d'accord pour considérer que le scrutin a été annoncé il y a cinq minutes. Je mets aux voix les amendements identiques n° 177, 359, 378 et 1631.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 34 Contre 78

Les amendements n° 928 et 927 rectifié de M. Nicolas Thierry et les amendements n° 60 et 61 de Mme Pascale Boyer, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1594 et 1606, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 1716. La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, pour soutenir l'amendement n° 1594.

Je suis saisie des amendements n° 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981 et 1345, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357 et 1643 sont identiques. Il en est de même des amendements n° 179, 647, 722, 981 et 134...

L'amendement n° 648 rectifié de Mme Violette Spillebout est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 725 rectifié.

Les amendements n° 1357 de Mme Lysiane Métayer et 1643 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 58.

Dans la discussion commune, nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 179.

Les amendements n° 647 de Mme Violette Spillebout, 722 de M. Thibault Bazin, 981 de Mme Huguette Tiegna et 1345 de Mme Lysiane Métayer sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894 et 1515, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278 et 1571 sont identiques. Les amendements n° 170 rectifié de Mme Virginie Duby-Muller et 293 de M. Antoine Vermorel-Marq...

L'amendement n° 435 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l'amendement n° 965.

L'amendement n° 1571 de M. Gérard Leseul est défendu. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 894.

Sur l'amendement n° 817, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Vuibert, pour soutenir l'amendement n° 1276 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1719, 1720 et 817, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1719 et 1720 sont identiques et font l'objet de sous-amendements. La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 1719.

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les sous-amendements n° 1727, 1728, 1725 et 1726, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Non ce n'était pas long. Puisque M. Potier défendait quatre sous-amendements, il aurait pu faire durer son intervention huit minutes au lieu de deux minutes et trente secondes, cher collègue. La parole est à M. Antoine Villedieu, pour soutenir l'amendement n° 817. Vous ne défendez qu'un amendement, vous avez donc deux minutes.

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1574 – s'il s'est remis de la chute, à l'instant, de trois de ses amendements.

Je suis saisie de deux amendements, n° 663 rectifié et 988, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 663 rectifié, je suis saisie d'une demande de scrutin public par le groupe Renaissance. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendem...

La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir les sous-amendements n° 1724 et 1723, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 25 Contre 75