Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier

9 interventions trouvées.

Je suis saisie de trois amendements, n° 20, 473 et 528, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 473 et 528 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n° 20.

L'amendement n° 473 de M. Julien Rancoule est défendu. La parole est à M. Perceval Gaillard, pour soutenir l'amendement n° 528.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 529, 189, 475 et 21, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 189 et 475 sont identiques. L'amendement n° 529 de M. William Martinet est défendu. L'amendement n° 189 de M. Laurent Esquenet-Goxes est retiré.

L'amendement n° 475 de M. Julien Rancoule est défendu. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n° 21.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 292 et 525. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 292.

L'amendement n° 525 de Mme Catherine Couturier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

La parole est à M. Marcellin Nadeau, pour soutenir les amendements n° 468, 469 et 212, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir les amendements n° 219 et 220, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Monsieur Nadeau, je ne vous redonne pas la parole : il n'est pas d'usage de la reprendre après le ministre. Du reste, nous avons bientôt fini : vous pourrez parler avec le ministre ensuite.