Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. Les amendements n° 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834, 983, 1083, 167, 75, 968 et 967 peuvent être soumis à une discussion commune. Parmi eux, les amendements n° 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement, n° 1178. La par...
Sur l'amendement n° 1 et identiques, je suis saisie par les groupes Renaissance, La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Démocrate (MODEM et indépendants), Écologiste – NUPES et Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur tous les autres amendements portant article additionnel après l'article 2, ...
La parole est à M. Benoit Mournet, pour soutenir les amendements n° 968 et 967, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner son avis sur les amendements en discussion commune.
Les demandes de rappel au règlement ont fleuri quand j'ai annoncé que je limiterais les dons de parole à un avis pour et un avis contre : j'ai donc compris que nous n'irions pas plus vite, et j'ai décidé d'accorder une intervention à chaque groupe. Par ailleurs, chers collègues, cette séance devait être présidée par Mme Moutchou, mais je l'ai ...
