Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 28)

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 218 et 294, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 3244. Monsieur Nury, pouvez-vous présenter en même temps ces deux amendements n° 218 et 294 ?

Les amendements n° 1409 de Mme Yaël Menache et 1049 de Mme Isabelle Valentin, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 2975, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir l'amendement n° 2669.

Sur l'amendement n° 1782, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2631 de Mme Michèle Martinez est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 71 Contre 2

Je suis saisie de deux amendements, n° 1130 et 2517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Emeric Salmon, pour soutenir l'amendement n° 1130.

L'amendement n° 2517 de M. Jean-Hugues Ratenon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je tiens à remercier le personnel de l'Assemblée nationale qui nous aide à nous habiller correctement. Quel joli dress code !

Madame la ministre, vous nous avez indiqué lors de l'examen de l'amendement défendu par Mme Belluco qu'il s'agirait de votre dernier avis favorable. Mais il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis !

Prouvez à tous les députés qu'ils ne sont pas restés pour rien ! C'est le mois de décembre : il peut y avoir des miracles !