Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 nonies)
Les interventions de Caroline Fiat
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
12 interventions trouvées.
La séance est reprise. L'amendement n° 2526 de Mme Aurélie Trouvé, tendant à supprimer l'article 16 nonies, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 10, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 2529, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 28 Contre 67
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 39 Contre 62
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 27 Contre 58
Je suis saisie de deux amendements, n° 2528 et 2529, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2528.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 53 Contre 62
Sur l'article 16 nonies, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2533.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 48 Contre 59
Cher collègue, je me permets de vous indiquer que, si vous interpellez vos collègues, ils vous répondront. En revanche, si vous vous adressez à la présidente, à la ministre ou au rapporteur, cela devrait mieux se passer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 23 Contre 66
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 69 Contre 31
